En relation directe et étroite avec les habitants de notre circonscription - acteurs patrimoniaux bien souvent involontaires - l'association est engagée à concevoir et mettre en forme des liens d'intérêts et de sensibilisation pour la promotion et la conservation des patrimoines.

Véritable prolongement de valeurs familiales et traditionnelles, l'association se reconnaît par son style et son mode de pensée.

Devenir membre de l'association, c'est aussi aider à la réussite de ses interventions et soutenir une démarche de reconnaissance et de valorisation du monde rural.

IDENTITE

STATUTS

REGLEMENT INTERIEUR

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STATUTS

Article I
Il est fondé, entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "AUTREFOIS POUR TOUS"

Article II
But
Cette association a pour but de promouvoir la connaissance et la préservation des patrimoines historique, culturel, rural, artisanal, artistique, familial, religieux, funéraire, ou autres, auprès de tout public et notamment en Grésivaudan.

Article III
Siège
Le siège social est fixé à Crolles (38920), Cidex 258. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration. La ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Article IV
Durée
La durée de l'association est illimitée.

Article V
L'association se compose de :
Membres d'honneur,
Membres actifs,
Membres adhérents,
comme défini à l'article VIII des présents statuts.

Article VI
Les moyens d'action de l'association sont notamment :
Des recherches ou des études historiques, culturelles ou autres, individualisées ou collectives ;
La réalisation littéraire, photographique, radiophonique, télévisuelle, multimédia de ses travaux, ainsi que leurs éditions et leurs diffusions ;
L'aide personnalisée à la documentation, à la recherche, à la réalisation littéraire, auprès des particuliers, collectivités, musées, associations, ainsi que la promotion littéraire ;
Des actions d'information, de prévention, de communication ;
L'organisation de démonstrations pédagogiques, de conférences, d'expositions, d'animations, de voyages ;
La réception (prêts, achats, locations, ou autres), l'inventaire, la restauration, et la conservation de tout bien, objet, matériel ou document de fonds privés ou publics ;
Et tout autre moyen légal permettant la réalisation du but, notamment par des contacts, des échanges, etc ...

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Article VII
Adhésions
Les adhésions, pour les membres actifs, sont formulées par écrit, signées par le demandeur et acceptées par le Bureau, lequel, en cas de refus, n'a pas à en faire connaître les motifs ;
pour les membres adhérents, les adhésions sont convenues oralement avec un membre du Bureau.

Article VIII
Membres
Membres d'Honneur :
Nommés par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration, choisis parmi les personnes qui rendent ou qui ont rendu des services à l'association, notamment le fondateur de l'association. Ils font partie de l'Assemblée Générale sans être tenus de payer une cotisation annuelle.

Membres Actifs :
Sont considérés comme tels, les personnes physiques majeures, agréées par le Bureau (qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées au président), participant activement à la vie de l'association et qui auront versé une cotisation annuelle de 100,00 Frs, sauf modification par décision de l'Assemblée Générale.

Membres Adhérents :
Sont considérés comme tels, ceux apportant un soutien moral, technique ou autres à l'association, pouvant bénéficier ou participer à ses activités et qui auront versé une cotisation annuelle de 50,00 Frs, sauf modification par décision de l'Assemblée Générale.

Au cas où le membre cesse de faire partie de l'association pour un motif quelconque, sa cotisation de l'année en cours est acquise à l'association.

Article IX
Radiations
La qualité de membre actif ou adhérent se perd dans l'un des cas suivants :
- s'il est radié par décision du Conseil d'Administration pour non paiement de sa cotisation annuelle ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre simple, ou remise en main propre, à ce présenter devant le Bureau pour fournir des explications ;
- s'il démissionne par lettre adressée au Président, ou s'il décède.
La qualité de membre d'honneur se perd par démission ou décès.

Article X
Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des cotisations et participations ; les subventions de l'Etat, des régions, des départements et des communes ; les dons manuels ; le produit de ses activités, démarches et services rendus dans le cadre et but de l'Association ; toute autre ressource autorisée par la loi.

Article XI
Charges
Les charges de l'association comprennent :
- Les frais occasionnés par l'administration de ses ressources, de ses activités, des moyens mis en oeuvre pour la réalisation de son but et autres ;

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Article XII
Conseil d'Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration de 5 membres.
Il est composé de :
- 4 membres élus dans le collège composé des membres actifs de l'association sous réserve qu'ils aient fait acte de candidature. Ces membres sont élus à la majorité simple, pour un an lors de l'Assemblée Générale au scrutin secret, ou par un autre mode de scrutin sur décision de cette Assemblée. Ils sont rééligibles ;
- du fondateur de l'association (sauf démission ou décès).
Il est présidé par le président du bureau élu dans les formes de l'article XIII.
Si le Conseil d'Administration perd en cours d'année un de ses membres, il continue de fonctionner valablement et à exercer ses pouvoirs tant que son effectif n'est pas inférieur à 3 membres, (dans ce cas, il sera procédé au remplacement du membre défaillant, au cours d'une Assemblée Générale Extraordinaire, l'intérim étant assuré par le président du Bureau ou le membre le plus ancien du Conseil).
- Il délibère valablement si 3 au moins de ses membres en exercice sont présents. Ses décisions sont acquises à la majorité simple ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
- Il est responsable de la coordination, du développement et de la gestion de l'association selon les buts et objectifs.
- Il est chargé de mettre en oeuvre les décisions et la politique définies par l'Assemblée Générale.
- Il dispose de tous pouvoirs qui ne sont pas statutairement réservés à l'Assemblée Générale pour gérer, diriger et administrer l'association en toutes circonstances.
- Il élit parmi ses membres un Bureau comprenant : un président, voire un vice-président, un trésorier et un secrétaire.
- Il se réunira aussi souvent que les intérêts de l'association le demandent et au moins une fois par an sur convocation de son président ou d'un de ses membres.
- Il peut inviter à ces réunions, sur convocation du président, toute personne dont la présence lui paraît utile.

Article XIII
Bureau
Il a la charge de la gestion courante de l'association et peut déléguer une partie de ses pouvoirs à toute personne mandatée par lui.
Il comprend :

Un président, en la personne du fondateur de l'association ;
- Il convoque les Assemblées Générales Ordinaires ou Extraordinaires, les réunions du Conseil d'Administration et du Bureau ;
- Il préside leurs séances ;
- Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet ;
- Il ordonne les dépenses dans les limites budgétaires fixées par le Bureau ;
- Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions prévues au règlement intérieur ;
- Il est secrétaire ou trésorier du Bureau par intérim, en cas de perte ou d'empêchement d'un de ses membres.
En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président élu par le Conseil. En cas d'empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien du Conseil d'Administration ou tout autre membre mandaté par celui-ci ; et autres selon règlement intérieur.

Un vice-président
Il peut être amené à remplacer le président dans toutes ses fonctions en cas d'empêchement de ce dernier.

Un secrétaire
Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives ;
Il rédige les procès-verbaux des délibérations (Assemblée Générale, Conseil, et autres) et en assure la transcription sur les registres.
Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites ;
Il tient notamment un livre d'inventaire du matériel et biens immobiliers appartenant à l'association ou qui lui serait prêtés ; et autres, selon règlement intérieur.

Un Trésorier
Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association ;
Il effectue tous les paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président ;
Les achats et ventes de valeurs mobilières constituant le fonds de réserve sont effectués avec l'autorisation du Conseil d'Administration ;
Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'Assemblée annuelle, qui statue sur sa gestion ;
Toutefois, les dépenses supérieures à 500,00 Frs (sauf modification par décision du Conseil d'Administration), doivent être ordonnées par le président ou, en cas d'empêchement, par tout autre membre du Conseil qu'il mandatera ; et autres, selon règlement intérieur.

Article XIV
Assemblées Générales Ordinaires
Seuls les membres d'honneur et les membres actifs peuvent prendre part aux votes dans les Assemblées Générales ; toutefois, les membres adhérents peuvent y participer s'ils ont reçu pouvoir d'un membre d'honneur ou d'un membre actif.
Toute personne peut y assister, en observateur, n'y ayant qu'une voix consultative.
Chaque membre actif ou d'honneur peut s'y faire représenter par son conjoint ou un autre membre de l'association muni d'un pouvoir écrit. Le représentant ne pouvant cependant détenir plus de 2 pouvoirs.
Elle se réunit annuellement, sur convocation du président (ou d'un membre du Conseil d'Administration habilité par celui-ci) ainsi que sur la demande motivée de la moitié au moins des membres actifs de l'association.
L'ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration. Le bureau de l'Assemblée est celui du Conseil.
Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, et sur la situation financière et morale de l'association.
Elle peut nommer tout commissaire-vérificateur des comptes et le charger de faire un rapport sur la tenue de ceux-ci.
Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'Administration ; elle autorise l'adhésion à une union ou fédération.
En outre, elle délibère sur toutes les questions portées à l'ordre du jour à la demande signée de la moitié des membres actifs et d'honneur de l'association déposées auprès du secrétaire, ou secrétariat, dix jours au moins avant la réunion.
Les convocations sont envoyées au moins quinze jours à l'avance et indiquent l'ordre du jour.
Toutes les délibérations de l'Assemblée Générale annuelle sont prises à main levée à la majorité simpl des membres présents ou représentés. Le scrutin secret peut être demandé soit par le Conseil d'Administration, soit par la moitié des membres présents. Le quorum est constitué lorsque la moitié plus un des membres sont présents ou représentés.

Article XV
Assemblées Générales Extraordinaires
Seuls les membres d'honneur et les membres actifs peuvent prendre part aux votes dans les Assemblées Générales Extraordinaires ; toutefois, les membres adhérents peuvent y participer s'ils ont reçu pouvoir d'un membre d'honneur ou d'un membre actif.
Toute personne peut y assister, en observateur, n'y ayant qu'une voix consultative.
Chaque membre actif ou d'honneur peut s'y faire représenter par son conjoint ou un autre membre de l'association muni d'un pouvoir écrit. Le représentant ne pouvant cependant détenir plus de 2 pouvoirs.
Elle peut décider la dissolution et l'attribution des biens de l'association, la fusion avec toute association de même objet voire pour tout autre besoin.
Elle est convoquée sur la demande des trois quarts des membres actifs et d'honneur de l'association ou du président.
Elle devra être composée de la moitié plus un des membres actifs et d'honneur de l'association et statuera à la majorité des trois quarts des voix des membres présents ou représentés.
Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau. Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion de l'assemblée, sur première convocation, l'assemblée sera convoquée à nouveau. Lors de cette nouvelle réunion elle pourra valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

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Article XVI
Représentation, Responsabilité
L'association est représentée en justice, tant en demande qu'en défense ainsi que dans tous les actes de la vie civile par son Président ou un membre du Conseil délégué par ce dernier (le représentant doit jouir du plein exercice de ses droits civils).
Le patrimoine de l'association répondra seul des engagements pris en son nom, aucun membre du Conseil d'Administration ou de l'association ne peuvent en aucun cas, sauf ceux relevant du code pénal, encourir de responsabilité civile personnelle à l'égard de l'association ; et autres selon règlement intérieur.

Article XVII
Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fera alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont attrait à l'administration interne de l'association et déterminera les détails d'exécution des présents statuts.
Il entrera immédiatement en application à titre provisoire, jusqu'à ce qu'il ait été soumis à l'Assemblée ; il deviendra définitif après son agrément.

Article XVIII
Dissolution
La dissolution volontaire ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale Extraordinaire, dans les formes et conditions de l'article XV. Cette Assemblée désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association dont elle déterminera les pouvoirs.

Article XIX
Modifications des statuts
Elles peuvent émaner uniquement d'une délibération du Conseil d'Administration acquise à la majorité absolue de ses membres présents. Elles seront immédiatement définitives.

Article XX
Reprise des engagements et actions
M. GRAMBIN Marc, intervient ici et expose qu'en sa qualité de fondateur sous l'appellation "Autrefois Pour Tous", il a été amené à mener des actions conformément aux articles II et VI des présents statuts. Les signataires des présents statuts déclarent reprendre au nom de l'association ces actions, notamment d'information et d'aide à la documentation, n'ayant entraînées à ce jour aucun frais financier.

Statuts sur 5 pages recto,

Fait à Crolles, le 31 octobre 1998,

Le Président
Marc GRAMBIN

Le Secrétaire
Alain JAM

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REGLEMENT INTERIEUR

En cours d'élaboration

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CIRCONSCRIPTION

Carte & album photographique

Bien qu'aucune limite géographique ne restreigne aujourd'hui le développement de l'association et de ses activités, une circonscription d'action et de sensibilisation se développe toutefois depuis son siège social à Crolles, au Dauphiné - via le Graisivaudan.

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FINANCIER

L'association est encore dans une période de recherche de développement et de stabilité financière.

* Outre 42720,00 F au titre du financement coédition 2000

MORAL

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DEVENIR MEMBRE

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